Déposée le 3 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRONOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONO 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRONOPOST domicilié(e) 3 Avenue Galliéni - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CHRONO 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONOPOST, Société par actions simplifiée - 3 Avenue Galliéni - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 383960135
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 15 juin 2009 - Changement d'adresse n°499742 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 19 février 2015 - Changement d'adresse n°643387 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2618072 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11
Papiers d'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; tubes en carton ; cartonnages.Télécommunications, communications téléphoniques, télégraphiques, et radiophoniques ; messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs.Transport en automobile ; transport aérien ; transport en bateau ; transport en chemins de fer ; conditionnement de produits ; collecte, entreposage et distribution de colis, de journaux, de courriers ; messagerie (courriers ou marchandises) ; informations en matière d'entreposage et de transport ; entreposage ; camionnage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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