Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par monsieur Christophe Schmitt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Couleur Terrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Christophe Schmitt domicilié(e) 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Schmitt domicilié(e) 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France.
La marque Couleur Terrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Christophe Schmitt - 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France
M. Christophe Schmitt - 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
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