Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON MOULARD CROQUEZ LOCAL !
Monsieur Christophe Moulard
Madame Catherine Moulard

Numéro de dépôt :
4631603
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
MAISON MOULARD CROQUEZ LOCAL ! de Christophe Moulard

Présentation de la marque MAISON MOULARD CROQUEZ LOCAL !

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par monsieur Christophe Moulard et madame Catherine Moulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MOULARD CROQUEZ LOCAL ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Les déposants sont monsieur Christophe Moulard domicilié(e) 205 Chemin des Huberdières - 53400 - CRAON - France et madame Catherine Moulard domicilié(e) 205 Chemin des Huberdières - 53400 - CRAON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Moulard domicilié(e) 205 Chemin des Huberdières - 53400 - CRAON - France.

La marque MAISON MOULARD CROQUEZ LOCAL ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631603.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MOULARD CROQUEZ LOCAL ! arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


Monsieur Christophe Moulard - 205 Chemin des Huberdières - 53400 - CRAON - France

Madame Catherine Moulard - 205 Chemin des Huberdières - 53400 - CRAON - France


Madame Catherine Moulard - 205 Chemin des Huberdières - 53400 - CRAON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Fruits secs ; gelées ; confitures ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; arbres (végétaux) ;

Eaux gazeuses ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool.