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Marques déposées par monsieur Christophe MORIZOT
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BSDV BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BSDV BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION
M. Christophe MORIZOT

Numéro de dépôt :
4142572
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BSDV BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION de Christophe MORIZOT

Présentation de la marque BSDV BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par monsieur Christophe MORIZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSDV BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION »

Le déposant est monsieur Christophe MORIZOT domicilié(e) Château de Vallière - 71000 - Sancé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. PERRINE WAENDENDRIES domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40

Christophe MORIZOT a également déposé les autres marques suivantes : BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION


M. Christophe MORIZOT - Château de Vallière - 71000 - Sancé - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. PERRINE WAENDENDRIES - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675861 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Gazomètres ;

Torchères ; appareils et installations pour la purification et l'épuration du gaz ;

Stockage du biogaz ;

Valorisation du biogaz ; traitement du biogaz.