Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOURG VILLE ESPACE D'ARTS
Christophe MAYAUD

Numéro de dépôt :
1723009
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
LE BOURG VILLE ESPACE D\'ARTS de Christophe MAYAUD

Présentation de la marque LE BOURG VILLE ESPACE D'ARTS

Déposée le 20 décembre 1990 par Christophe MAYAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOURG VILLE ESPACE D'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christophe MAYAUD, domicilié(e) 4 rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL - France.

La marque LE BOURG VILLE ESPACE D'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURG VILLE ESPACE D'ARTS est expirée depuis le 20 décembre 2000.

Christophe MAYAUD a également déposé les autres marques suivantes : NOEL'S CLUB , SANS CORRESPONDANCE , "H2L.fr" Home to live - Maisons à vivre , Ceinture de nage , JARDIN D'ENFANTS WALDORF , Pédagogie Steiner-Walforf , TELENAGEUR , SWIMBELT , HOMESWIMMER , ECOnage


Christophe MAYAUD - 4 rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France


ROUSSEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

- produits de l'imprimerie. - Edition de livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.