Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE D'ARTS J'AIME L'ART
Christophe MAYAUD

Numéro de dépôt :
1723011
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
LA CARTE D\'ARTS J\'AIME L\'ART de Christophe MAYAUD

Présentation de la marque LA CARTE D'ARTS J'AIME L'ART

Déposée le 20 décembre 1990 par Christophe MAYAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARTE D'ARTS J'AIME L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christophe MAYAUD, domicilié(e) 4 rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL - France.

La marque LA CARTE D'ARTS J'AIME L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE D'ARTS J'AIME L'ART est expirée depuis le 20 décembre 2000.

Christophe MAYAUD a également déposé les autres marques suivantes : NOEL'S CLUB , SANS CORRESPONDANCE , "H2L.fr" Home to live - Maisons à vivre , Ceinture de nage , JARDIN D'ENFANTS WALDORF , Pédagogie Steiner-Walforf , TELENAGEUR , SWIMBELT , HOMESWIMMER , ECOnage


Christophe MAYAUD - 4 rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France


ROUSSEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

- Cartes de crédit plus particulièrement destinées à acheter de l'art

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.