Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA REINE DES BOIS
Mme DELORME MADELEINE

Numéro de dépôt :
3731781
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
CUVEE DE LA REINE DES BOIS de DELORME MADELEINE

Présentation de la marque CUVEE DE LA REINE DES BOIS

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par madame DELORME MADELEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DE LA REINE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est madame DELORME MADELEINE domicilié(e) 240 chemin du tavelet, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELORME MADELEINE domicilié(e) 240 CHEMIN DU TAVELET, 30126 TAVEL - France.

La marque CUVEE DE LA REINE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA REINE DES BOIS arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

DELORME MADELEINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MORDOREE


Mme DELORME MADELEINE - 240 chemin du tavelet, 30126 TAVEL - France


Mme DELORME MADELEINE - 240 CHEMIN DU TAVELET, 30126 TAVEL - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806009 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759023 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-09-11

Vins.