Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO'BACCO
CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL
CHRISTOPHE DOMINICI
GUILLAUME BENSI
YANNICK PONS
JEAN MARIE DOMINICI

Numéro de dépôt :
3713158
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
SO\'BACCO de CHRISTOPHE COMMUNICATION

Présentation de la marque SO'BACCO

Déposée le 15 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION, CHRISTOPHE DOMINICI, GUILLAUME BENSI, YANNICK PONS, JEAN MARIE DOMINICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO'BACCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 Rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , CHRISTOPHE DOMINICI domicilié(e) 237 RUE GALIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, GUILLAUME BENSI domicilié(e) 113 ALL BOIS TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France, YANNICK PONS domicilié(e) 1 ALL DES GERANIUMS - 11110 - SALLES D'AUDE - France, JEAN MARIE DOMINICI domicilié(e) 22 chem Bancaous - 83210 - SOLLIES PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 Rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SO'BACCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO'BACCO est expirée depuis le 15 février 2020.

CHRISTOPHE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LES PARFUMS DE PAMPELUNE , So B , MONTE-BACCO , DOMAINE DE REGISMONT , MONTE-BACCO , So Bacco


CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL - 237 Rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4

CHRISTOPHE DOMINICI - 237 RUE GALIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

GUILLAUME BENSI - 113 ALL BOIS TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France

YANNICK PONS - 1 ALL DES GERANIUMS - 11110 - SALLES D'AUDE - France

JEAN MARIE DOMINICI - 22 chem Bancaous - 83210 - SOLLIES PONT - France


CHRISTOPHE COMMUNICATION - 237 Rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545519 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.