Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONTE-BACCO
SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL GUILLAUME BENSI CHRISTOPHE DOMINICI JEAN MARIE DOMINICI YANNICK PONS
Numéro de dépôt :
3720540
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MONTE-BACCO
Déposée le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION, GUILLAUME BENSI, CHRISTOPHE DOMINICI, JEAN MARIE DOMINICI, YANNICK PONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTE-BACCO »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , GUILLAUME BENSI domicilié(e) 113 ALLEE DU BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France, CHRISTOPHE DOMINICI domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, JEAN MARIE DOMINICI domicilié(e) 22 chem Bancaous - 83210 - SOLLIES PONS - France, YANNICK PONS domicilié(e) - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4
GUILLAUME BENSI - 113 ALLEE DU BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France
CHRISTOPHE DOMINICI - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
JEAN MARIE DOMINICI - 22 chem Bancaous - 83210 - SOLLIES PONS - France
YANNICK PONS - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France
SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548831 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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