Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTE-BACCO
SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL
GUILLAUME BENSI
CHRISTOPHE DOMINICI
JEAN MARIE DOMINICI
YANNICK PONS

Numéro de dépôt :
3720540
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MONTE-BACCO de CHRISTOPHE COMMUNICATION

Présentation de la marque MONTE-BACCO

Déposée le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION, GUILLAUME BENSI, CHRISTOPHE DOMINICI, JEAN MARIE DOMINICI, YANNICK PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTE-BACCO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , GUILLAUME BENSI domicilié(e) 113 ALLEE DU BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France, CHRISTOPHE DOMINICI domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, JEAN MARIE DOMINICI domicilié(e) 22 chem Bancaous - 83210 - SOLLIES PONS - France, YANNICK PONS domicilié(e) - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

CHRISTOPHE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LES PARFUMS DE PAMPELUNE , So B , MONTE-BACCO , DOMAINE DE REGISMONT , So Bacco , SO'BACCO


SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4

GUILLAUME BENSI - 113 ALLEE DU BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France

CHRISTOPHE DOMINICI - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

JEAN MARIE DOMINICI - 22 chem Bancaous - 83210 - SOLLIES PONS - France

YANNICK PONS - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


SARL CHRISTOPHE COMMUNICATION - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548831 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.