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Marques déposées par madame Christine BAYLE épouse DAGONNEAU
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N.B.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.B.T.A.
Madame Christine BAYLE épouse DAGONNEAU

Numéro de dépôt :
1655244
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque N.B.T.A.

Déposée le 4 avril 1991 par madame Christine BAYLE épouse DAGONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N.B.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Christine BAYLE épouse DAGONNEAU domicilié(e) Galerie Métropole, 41 Avenue Félix Faure, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque N.B.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.B.T.A. est expirée depuis le 4 avril 2001.

Christine BAYLE épouse DAGONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE BATON D'OR


Madame Christine BAYLE épouse DAGONNEAU - Galerie Métropole, 41 Avenue Félix Faure, 26000 VALENCE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Service d'organisation de concours ou de compétitions sportives et artistiques de maniement et de dextérité au bâton tourbillonnant. Organisation de concours de majorettes