Marque enregistrée - Marque en vigueur

TB
Monsieur CHRISTIAN THOMAS

Numéro de dépôt :
4408012
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
TB de CHRISTIAN THOMAS

Présentation de la marque TB

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par monsieur CHRISTIAN THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

La marque TB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

CHRISTIAN THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE & GACHE TERROIR DE LOIRE , CHRISTIAN THOMAS , Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur , LES BRIOCHES GACHES ET PREFOUS D'ESSARTS EN BOCAGE , TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 , BOX TABLE , BRIOCHES & VIENNOISERIES THOMAS , Brioche au jombon de Vendée , CHEZ MR BRIOCHES & SES AMIS DU TERROIR , BRIOCHES ET VIENNOISERIES


Monsieur CHRISTIAN THOMAS - PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Monsieur CHRISTIAN THOMAS - PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797537 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Inscription le 21 octobre 2020 - Constitution de gage n°798742 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).