Marque expirée - Marque en non vigueur

Biotiful
Christian Sauer

Numéro de dépôt :
3588243
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
Biotiful de Christian Sauer

Présentation de la marque Biotiful

Déposée le 11 juillet 2008 par Christian Sauer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biotiful »

Le déposant est Christian Sauer domicilié(e) 50 rue Madame - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Sauer domicilié(e) 50 rue Madame - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biotiful est expirée depuis le 11 juillet 2018.


Christian Sauer - 50 rue Madame - 75006 - PARIS - France


Christian Sauer - 50 rue Madame - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496194 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496193 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Aliments pour bébés, produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.