Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL NOIR
Numéro de dépôt :
1258446
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1994
Présentation de la marque SOLEIL NOIR
Déposée le 23 janvier 1984 par monsieur Christian NAVARRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLEIL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian NAVARRO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juillet 1997 - Saisie notifiée n°240550 - Publication au BOPI 1997-07-25