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Marques déposées par monsieur Christian MORETTI
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C.Moretti
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.Moretti
M. Christian MORETTI

Numéro de dépôt :
4297549
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
C.Moretti de Christian MORETTI

Présentation de la marque C.Moretti

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par monsieur Christian MORETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.Moretti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Christian MORETTI domicilié(e) LA GUIRAUDIE - 81120 - ROUMEGOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian MORETTI domicilié(e) LA GUIRAUDIE - 81120 - ROUMEGOUX - France.

La marque C.Moretti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.Moretti arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


M. Christian MORETTI - LA GUIRAUDIE - 81120 - ROUMEGOUX - France


M. Christian MORETTI - LA GUIRAUDIE - 81120 - ROUMEGOUX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).