Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS LES 2 ROUSSES
Monsieur christian meynard

Numéro de dépôt :
4442529
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
CLOS LES 2 ROUSSES de christian meynard

Présentation de la marque CLOS LES 2 ROUSSES

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par monsieur christian meynard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS LES 2 ROUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur christian meynard domicilié(e) 18 Lapinesse Nord - 33720 - Barsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur christian meynard domicilié(e) 5 route départementale des côteaux - 33490 - semens - France.

La marque CLOS LES 2 ROUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES 2 ROUSSES arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

christian meynard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA RENAISSANCE


Monsieur christian meynard - 18 Lapinesse Nord - 33720 - Barsac - France


Monsieur christian meynard - 5 route départementale des côteaux - 33490 - semens - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins d’appellation d’origine protégée.