Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE TERRE ET MER
M. Christian Mével
M. Xavier Mével

Numéro de dépôt :
3903527
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
ENTRE TERRE ET MER de Christian Mével

Présentation de la marque ENTRE TERRE ET MER

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur Christian Mével et monsieur Xavier Mével auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENTRE TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Christian Mével domicilié(e) 18 Avenue du 4 août 1944 - 56000 - Vannes - France et monsieur Xavier Mével domicilié(e) 18 Avenue du 4 août 1944 - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Mével domicilié(e) 18 Avenue du 4 août 1944 - 56000 - Vannes - France.

La marque ENTRE TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE TERRE ET MER est expirée depuis le 8 mars 2022.


M. Christian Mével - 18 Avenue du 4 août 1944 - 56000 - Vannes - France

M. Xavier Mével - 18 Avenue du 4 août 1944 - 56000 - Vannes - France


M. Christian Mével - 18 Avenue du 4 août 1944 - 56000 - Vannes - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

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