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Marques déposées par monsieur CHRISTIAN MEGEVAND
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(Les Confidentielles)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Les Confidentielles)
M. CHRISTIAN MEGEVAND
Mme. CATHERINE FOUCHARD MEGEVAND

Numéro de dépôt :
4021303
Date de dépôt :
20/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
(Les Confidentielles) de CHRISTIAN MEGEVAND

Présentation de la marque (Les Confidentielles)

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2013 par monsieur CHRISTIAN MEGEVAND et madame CATHERINE FOUCHARD MEGEVAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (Les Confidentielles) »

Les déposants sont monsieur CHRISTIAN MEGEVAND domicilié(e) 3 RUE AFFRE - 75018 - PARIS - France et madame CATHERINE FOUCHARD MEGEVAND domicilié(e) 3 RUE AFFRE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHERINE MEGEVAND domicilié(e) 3 RUE AFFRE - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHRISTIAN MEGEVAND a également déposé les autres marques suivantes : COCOBOHEME , JOLI PENSE-BETE STICKER ARDOISE SLATE STICKER


M. CHRISTIAN MEGEVAND - 3 RUE AFFRE - 75018 - PARIS - France

Mme. CATHERINE FOUCHARD MEGEVAND - 3 RUE AFFRE - 75018 - PARIS - France


Mme. CATHERINE MEGEVAND - 3 RUE AFFRE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628737 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.