Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem
M. Christian DEBAUVE
M. Yves GUIBERT

Numéro de dépôt :
4249161
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem de Christian DEBAUVE

Présentation de la marque Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur Christian DEBAUVE et monsieur Yves GUIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Christian DEBAUVE domicilié(e) 102 B RUE JACQUES LOUIS BLOT - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France et monsieur Yves GUIBERT domicilié(e) Château de Rosnay - 37210 - ROCHECORBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DEBAUVE domicilié(e) 102 BIS RUE JACQUES LOUIS BLOT - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France.

La marque Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Christian DEBAUVE a également déposé les autres marques suivantes : Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance , ATAVIS ET ARMIS , ATAVIS ET ARMIS


M. Christian DEBAUVE - 102 B RUE JACQUES LOUIS BLOT - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France

M. Yves GUIBERT - Château de Rosnay - 37210 - ROCHECORBON - France


M. Christian DEBAUVE - 102 BIS RUE JACQUES LOUIS BLOT - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

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