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Marques déposées par monsieur Christian DEBAUVE
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CATSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATSOFT
M. Christian DEBAUVE

Numéro de dépôt :
3920015
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/05/2022
CATSOFT de Christian DEBAUVE

Présentation de la marque CATSOFT

Déposée le 15 mai 2012 par monsieur Christian DEBAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CATSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Christian DEBAUVE domicilié(e) 3 rue de l'Hopiteau - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DEBAUVE domicilié(e) 3 rue de l'Hopiteau - 37000 - TOURS - France.

La marque CATSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATSOFT est expirée depuis le 15 mai 2022.


M. Christian DEBAUVE - 3 rue de l'Hopiteau - 37000 - TOURS - France


M. Christian DEBAUVE - 3 rue de l'Hopiteau - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

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