Déposée par voie électronique le 6 septembre 2015 par monsieur CHRISTIAN COGNERAS et madame NATHALIE HANRIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOS POULAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Les déposants sont monsieur CHRISTIAN COGNERAS domicilié(e) 57 RUE DE BILLY - 60330 - LE PLESSIS BELLEVILLE - France et madame NATHALIE HANRIOT domicilié(e) LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE HANRIOT domicilié(e) LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France.
La marque SOS POULAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS POULAINS arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.
M. CHRISTIAN COGNERAS - 57 RUE DE BILLY - 60330 - LE PLESSIS BELLEVILLE - France
Mme. NATHALIE HANRIOT - LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France
Mme. NATHALIE HANRIOT - LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806019 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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