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Marques déposées par monsieur Christian Besnard
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Posact
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Posact
Monsieur Christian Besnard

Numéro de dépôt :
3237262
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
Posact de Christian Besnard

Présentation de la marque Posact

Déposée le 15 juillet 2003 par monsieur Christian Besnard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Posact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est monsieur Christian Besnard domicilié(e) 7, rue de la Pêcherie,41110 Saint Aignan sur Cher - 41110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Besnard domicilié(e) 7, rue de la Pêcherie,41110 Saint Aignan sur Cher - 41110 - France.

La marque Posact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Posact est expirée depuis le 15 juillet 2013.

Christian Besnard a également déposé les autres marques suivantes : TEETOO


Monsieur Christian Besnard - 7, rue de la Pêcherie,41110 Saint Aignan sur Cher - 41110 - France


Monsieur Christian Besnard - 7, rue de la Pêcherie,41110 Saint Aignan sur Cher - 41110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Appareillages intra-buccaux de correction de malpositions dentaires.