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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
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RUBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBAN
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
3214345
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023
RUBAN de CHRISTIAN BERNARD

Présentation de la marque RUBAN

Déposée le 5 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 avenue de la Baltique, Villebon sur Yvette, 91941 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN BERNARD, M. Rudolf WEBER domicilié(e) B.P. 30033 - 91941 - COURTABOEUF CEDEX - France.

La marque RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBAN est expirée depuis le 5 mars 2023.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée (SAS) - 12 avenue de la Baltique, Villebon sur Yvette, 91941 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394


CHRISTIAN BERNARD, M. Rudolf WEBER - B.P. 30033 - 91941 - COURTABOEUF CEDEX - France


Inscription le 27 novembre 2003 - retrait partiel n°382402 - Publication au BOPI 2003-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527186 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages, à savoir : Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Epingles de cravates, Boutons de manchette, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux. Joaillerie (à l'exclusion des produits de l'horlogerie et instruments chronométriques) ; bijouterie (à l'exclusion des produits de l'horlogerie et instruments chronométriques) Pierres précieuses.