Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. VERONIQUE BICHON domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée - 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394
INLEX IP EXPERTISE, Mme. VERONIQUE BICHON - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786004 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, pierres fines ou synthétiques ; métaux précieux et leurs alliages ; perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties constitutives ; montres et bracelets de montres ; coffrets à bijoux ou à montres ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux de fantaisie ; médailles ; boutons de manchettes ; bijoux de sacs ; épingles (bijouterie) ; épingles de cravates.
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