Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN BERNARD
/
DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT
SARL CHRISTIAN BERNARD, SARL

Numéro de dépôt :
4159251
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2025
DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT de CHRISTIAN BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT

Déposée le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) LES GRANDS FERS - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 819 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHRISTIAN BERNARD, M. Bernard Christian domicilié(e) LES GRANDS FERS - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX PENSIONNAT arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


SARL CHRISTIAN BERNARD, SARL - LES GRANDS FERS - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 347819930


SARL CHRISTIAN BERNARD, M. Bernard Christian - LES GRANDS FERS - 69820 - FLEURIE - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.