Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE - 91953 - COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée - 12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE - 91953 - COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484708 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux. Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir : papier cadeau, emballages pour produits de luxe ; stylos, stylos-plume, porte-plume ; produits d'imprimerie, journaux et lettre d'information. Cuir et imitations de cuir et produits en ces matières, à savoir : sacs à main, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et cannes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIVA"
