Christian Aumoitte, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3686182
Date de dépôt :
24/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2019
Présentation de la marque SIGNATURE L EMPREINTE NUMERIQUE...
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2009 par Christian Aumoitte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIGNATURE L EMPREINTE NUMERIQUE... »
Le déposant est Christian Aumoitte, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE" en cours de formation domicilié(e) 103 Rue de la République - 78920 - Ecquevilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Aumoitte domicilié(e) 103 Rue de la République - 78920 - Ecquevilly - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE L EMPREINTE NUMERIQUE... est expirée depuis le 24 octobre 2019.
Christian Aumoitte a également déposé les autres marques suivantes : SWEETOHMS , DOUKS
Christian Aumoitte, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE" en cours de formation - 103 Rue de la République - 78920 - Ecquevilly - France
Christian Aumoitte - 103 Rue de la République - 78920 - Ecquevilly - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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