Marque expirée - Marque en non vigueur
LES ATTELAGES DU VILLAGE
Numéro de dépôt :
3442665
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
Présentation de la marque LES ATTELAGES DU VILLAGE
Déposée le 24 juillet 2006 par Christelle BURGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATTELAGES DU VILLAGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATTELAGES DU VILLAGE est expirée depuis le 24 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35