Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY-DOZ
CHRETIEN - PAVIA : Dominique, Brigitte

Numéro de dépôt :
94526778
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque BABY-DOZ

Déposée le 27 juin 1994 par CHRETIEN - PAVIA : Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY-DOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est CHRETIEN - PAVIA : Dominique, Brigitte, domicilié(e) 43 AV MOZART, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRETIEN Dominique - France.

La marque BABY-DOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY-DOZ est expirée depuis le 27 juin 2004.


CHRETIEN - PAVIA : Dominique, Brigitte - 43 AV MOZART, 33600 PESSAC - France


Monsieur CHRETIEN Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Distributeur automatique de lait maternisé.Cet appareil distributeur est muni d'un dispositif permettant de comptabiliser le nombre de doses que l'action mécanique aura fait passer dans le biberon