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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHR. HANSEN FRANCE Le Moulin d'Aulnay
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CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE
CHR. HANSEN FRANCE (Société Anonyme), Le Moulin d'Aulnay

Numéro de dépôt :
1703033
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2011
CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE de CHR. HANSEN FRANCE Le Moulin d\'Aulnay

Présentation de la marque CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHR. HANSEN FRANCE Le Moulin d'Aulnay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHR. HANSEN FRANCE Le Moulin d'Aulnay domicilié(e) Rue d'Aulnay, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2199153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2199153) - France.

La marque CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLE LAIT MARET SPECIAL POUR LAIT PASTEURISE est expirée depuis le 25 octobre 2011.


CHR. HANSEN FRANCE (Société Anonyme), Le Moulin d'Aulnay - Rue d'Aulnay, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2199153) - France - SIREN 552103905


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2199153) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199153 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186275 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186274 - Publication au BOPI 1995-06-15

Caille, Lait