Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILMONT
Numéro de dépôt :
1030443
Date de dépôt :
15/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besançon.
Présentation de la marque VILMONT
Déposée le 15 octobre 1977 par CHOPARD-GUILLAUMOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besançon.), la marque française « VILMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VILMONT est expirée depuis le 15 octobre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020