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Marques déposées par CHOLLET Gérard
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LE CEP BEAUJOLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEP BEAUJOLAIS
CHOLLET Gérard
DUCROT Patrick

Numéro de dépôt :
1748128
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/09/1997

Présentation de la marque LE CEP BEAUJOLAIS

Déposée le 11 septembre 1987 par CHOLLET Gérard et DUCROT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE CEP BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CHOLLET Gérard, domicilié(e) 271 rue d'Anse VILLEFRANCHE SUR SAONE 69400 - France et DUCROT Patrick, domicilié(e) 279 rue d'Anse VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque LE CEP BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEP BEAUJOLAIS est expirée depuis le 11 septembre 1997.

CHOLLET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CF-FRACO , LE CEP BEAUJOLAIS , ARCOL , LE CEP CALADOIS


CHOLLET Gérard - 271 rue d'Anse VILLEFRANCHE SUR SAONE 69400 - France

DUCROT Patrick - 279 rue d'Anse VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Viande poisson volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées confitures, ufs laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves pickles.Café thé cacao sucre riz tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pain biscuits gateaux patisserie et confiserie glaces comestibles, miel sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel moutarde poivre, vinaigre sauces épices glaces.Vins d'appellation d'origine contrôlée. Beaujolais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.