Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEP BEAUJOLAIS
CHOLLET Gérard

Numéro de dépôt :
1435176
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque LE CEP BEAUJOLAIS

Déposée le 12 juin 1987 par CHOLLET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE CEP BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOLLET Gérard, domicilié(e) 271, rue d'Anse, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. DUCROT Patrick,279, rue d'Anse, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France.

La marque LE CEP BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEP BEAUJOLAIS est expirée depuis le 12 juin 1997.

CHOLLET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CF-FRACO , ARCOL , LE CEP CALADOIS , LE CEP BEAUJOLAIS


CHOLLET Gérard - 271, rue d'Anse, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. DUCROT Patrick,279, rue d'Anse, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Saucisson pur porc.