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Marques déposées par l'association loi 1901 Choeur Polyphonia
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CHOEUR POLYPHONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOEUR POLYPHONIA
Choeur Polyphonia, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4113424
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2024
CHOEUR POLYPHONIA de Choeur Polyphonia

Présentation de la marque CHOEUR POLYPHONIA

Déposée par voie électronique le 25 août 2014 par l'association loi 1901 Choeur Polyphonia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOEUR POLYPHONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Choeur Polyphonia domicilié(e) Maison Municipale Pour Tous, Quai Gambetta - 07300 - Tournon sur Rhône - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 757 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Choeur Polyphonia, Mme. Annie Rufin domicilié(e) Maison Municipale Pour Tous, Quai Gambetta - 07300 - Tournon sur Rhône - France.

La marque CHOEUR POLYPHONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEUR POLYPHONIA est expirée depuis le 25 août 2024.


Choeur Polyphonia, Association loi 1901 - Maison Municipale Pour Tous, Quai Gambetta - 07300 - Tournon sur Rhône - France - SIREN 510757636


Choeur Polyphonia, Mme. Annie Rufin - Maison Municipale Pour Tous, Quai Gambetta - 07300 - Tournon sur Rhône - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.