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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Chocolats et Confiseries de Luxe S.A.

Numéro de dépôt :
918586
Date de dépôt :
26/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1975 par la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe domicilié(e) (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, 75116 Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918586.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 1985.

Chocolats et Confiseries de Luxe a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


Chocolats et Confiseries de Luxe S.A. - (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, 75116 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Chocolats et articles de confiserie, notamment: chocolat en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, bonbons et pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge.