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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE PELEN
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AU PRINCE D'ORANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU PRINCE D'ORANGE
CHOCOLATERIE PELEN, SARL

Numéro de dépôt :
1464819
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
03/05/2028

Présentation de la marque AU PRINCE D'ORANGE

Déposée le 3 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE PELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « AU PRINCE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE PELEN domicilié(e) 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 998 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE PELEN, M. PELEN ARNAUD domicilié(e) 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

La marque AU PRINCE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AU PRINCE D'ORANGE arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

CHOCOLATERIE PELEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ECUREUIL AU BOIS , PELEN , LES GALETS DE CHALAIN , LES GALETS DU LAC , L'AMANDE ROYALE , LES GALETS DE CHALAIN


CHOCOLATERIE PELEN, SARL - 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 313998783


CHOCOLATERIE PELEN, M. PELEN ARNAUD - 175 RUE BLAISE PASCAL - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362205 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation n°2111839 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683008 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-31

Tous produits de chocolaterie, confiserie, patisserie, café.