CHOCOLAT DE LONS LE SAUNIER
Présentation de la marque CHOCOLAT DE LONS LE SAUNIER
Déposée le 27 juillet 1976 par Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « CHOCOLAT DE LONS LE SAUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOCOLAT DE LONS LE SAUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHOCOLAT DE LONS LE SAUNIER est expirée depuis le 27 juillet 1986.
Chocolaterie du Prince d'Orange - Les Fils de Jh. Pelen a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527