Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VALLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS domicilié(e) 3, rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THERET - France.
La marque VALLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. CHOCOLAT KLAUS - 3, rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU CEDEX - France - SIREN 622820942
CABINET THERET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, produits de chocolaterie et biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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