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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS
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JURASSIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURASSIENNE
S.A. CHOCOLAT KLAUS

Numéro de dépôt :
3077885
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2011

Présentation de la marque JURASSIENNE

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JURASSIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS domicilié(e) 3 Rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THERET - France.

La marque JURASSIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURASSIENNE est expirée depuis le 17 janvier 2011.

CHOCOLAT KLAUS a également déposé les autres marques suivantes : TOBAGO , FESTIVAL , TSARINE , PACHA , VALLEROY , C CHABOT , CARA TCHA , AMBIANCE CAFE , CHATTERIE


S.A. CHOCOLAT KLAUS - 3 Rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU Cedex - France - SIREN 622820942


CABINET THERET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; oeufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée), fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Bleu du Haut-Jura, de Gex, de Septmoncel ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, produits de chocolaterie et biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.