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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOAY
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PLASMUTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASMUTAL
CHOAY S.A

Numéro de dépôt :
1309477
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque PLASMUTAL

Déposée le 15 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASMUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOAY domicilié(e) Société Anonyme, 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2048586) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (dossier no 2048586) - France.

La marque PLASMUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASMUTAL est expirée depuis le 15 mai 2005.

CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPRINE , CLAMPAL , DEXAPARINE , ALFAPSIN , INTRENZYAL , NUBICYANE , BEPHORETIC , COPLASTAN , NACARINE , SOLUCHYMO


CHOAY S.A - Société Anonyme, 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2048586) - France - SIREN 732059332


SANOFI (dossier no 2048586) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Renouvellement sans limitation le 12 mai 1995 n°2048586 - Publication au BOPI 1995-05-12

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.