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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOAY
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NOSPANSYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSPANSYL
CHOAY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1690137
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque NOSPANSYL

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSPANSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOAY domicilié(e) 40, Avenue George V, 75008 PARIS - France.

La marque NOSPANSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSPANSYL est expirée depuis le 30 août 2001.

CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPRINE , CLAMPAL , DEXAPARINE , ALFAPSIN , INTRENZYAL , NUBICYANE , BEPHORETIC , COPLASTAN , NACARINE , SOLUCHYMO


CHOAY S.A. (Société Anonyme) - 40, Avenue George V, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 22 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258312 - Publication au BOPI 1998-07-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et préparations hygiéniques, aliments diététiques, emplâtres, étoffes pour pansements, désinfectants