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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOAY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOAY S.A.

Numéro de dépôt :
94524437
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOAY domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524437.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2004.

CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPRINE , CLAMPAL , DEXAPARINE , ALFAPSIN , INTRENZYAL , NUBICYANE , BEPHORETIC , COPLASTAN , NACARINE , SOLUCHYMO


CHOAY S.A. - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Produits pharmaceutiques