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Marques déposées par madame Chloé FERAUD
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ECURIES DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECURIES DE PROVENCE
Mme. Chloé FERAUD, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4298599
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
ECURIES DE PROVENCE de Chloé FERAUD

Présentation de la marque ECURIES DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par madame Chloé FERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECURIES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est madame Chloé FERAUD domicilié(e) 1890 Route des Chateaux du Mont Robert - 13290 - Les milles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Chloé FERAUD domicilié(e) 1960 Route des Chateaux du Mont Robert - 13290 - aix en provence - France.

La marque ECURIES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECURIES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


Mme. Chloé FERAUD, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - 1890 Route des Chateaux du Mont Robert - 13290 - Les milles - France


Mme. Chloé FERAUD - 1960 Route des Chateaux du Mont Robert - 13290 - aix en provence - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs .