Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Oreillettes de Septimanie
SARL CHIPS MAISON
Numéro de dépôt :
3320649
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque Oreillettes de Septimanie
Déposée le 26 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIPS MAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Oreillettes de Septimanie »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIPS MAISON domicilié(e) ZAE DE MIJOULAN,34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - 34680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 314 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Reine PAILHE Avocat domicilié(e) Immeuble le Thélème, 500 rue Léon BLum,34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34965 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CHIPS MAISON - ZAE DE MIJOULAN,34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - 34680 - France - SIREN 334314432
Maître Reine PAILHE Avocat - Immeuble le Thélème, 500 rue Léon BLum,34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34965 - France
Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418648 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestibles, graisses alimentaires, beurre. Sucre, farine, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever. Service d'alimentation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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