Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIPIE
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92419090
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022

Présentation de la marque CHIPIE

Déposée le 15 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11 Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque CHIPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHIPIE est expirée depuis le 15 mai 2022.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11 Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 352466635


FINANCIERE ZANNIER - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 13 avril 2004 - Concession de licence n°390537 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 6 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183993 - Publication au BOPI 1995-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218733 - Publication au BOPI 2002-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 28 octobre 2003 - Concession de licence n°380263 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Concession de licence n°380264 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353741 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 23 août 1999 - Résiliation de licence n°283440 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 18 août 1998 - Concession de licence n°260367 - Publication au BOPI 1998-08-18

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 28 mai 2001 - Concession de licence n°324138 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement avec limitation le 10 avril 2012 n°2496475 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702954 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.