Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CIRES PROVENCALES
CHIMIE SAV Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3157856
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/04/2012
LES CIRES PROVENCALES de CHIMIE SAV

Présentation de la marque LES CIRES PROVENCALES

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CHIMIE SAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LES CIRES PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIE SAV domicilié(e) 7 rue Goulebenèze,17770 ECOYEUX - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 151 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIMIE SAV Mme Ingrid ORGERON domicilié(e) 7 rue Goulebenèze , B.P. 1,17770 ECOYEUX - 17770 - France.

La marque LES CIRES PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CIRES PROVENCALES est expirée depuis le 8 avril 2012.


CHIMIE SAV Société Anonyme - 7 rue Goulebenèze,17770 ECOYEUX - 17770 - France - SIREN 305151771


CHIMIE SAV Mme Ingrid ORGERON - 7 rue Goulebenèze , B.P. 1,17770 ECOYEUX - 17770 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 9 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379420 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 31 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427362 - Publication au BOPI 2006-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Couleurs, peintures, vemis, laques ; Préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, imprimeurs et artistes.