Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHEVALIER Michel
/
Chevalier de La Baume
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chevalier de La Baume
CHEVALIER Michel

Numéro de dépôt :
3455959
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
Chevalier de La Baume de CHEVALIER Michel

Présentation de la marque Chevalier de La Baume

Déposée le 10 octobre 2006 par la société CHEVALIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chevalier de La Baume »

Le déposant est la société CHEVALIER Michel domicilié(e) La Colline,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 724 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER Michel domicilié(e) La Colline,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalier de La Baume est expirée depuis le 10 octobre 2016.

CHEVALIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : HM HENRI MICHEL , ATOS FRANCE , HM HENRI MICHEL , hm henri michel , HM-HENRI MICHEL


CHEVALIER Michel - La Colline,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France - SIREN 331724591


CHEVALIER Michel - La Colline,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 6 mars 2007 - retrait partiel n°449787 - Publication au BOPI 2007-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Truffes en conserve.

Truffes fraîches.

Vins de pays. Vins d'appellation origine. Vins effervescents pétillants. Vins apéritifs.