Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN ARNOULT
CHEURLIN-ARNOULT

Numéro de dépôt :
4435109
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
JEAN ARNOULT de CHEURLIN-ARNOULT

Présentation de la marque JEAN ARNOULT

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par CHEURLIN-ARNOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN ARNOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est CHEURLIN-ARNOULT domicilié(e) 7 RUE DE LA COMMOTTE - 10110 - CELES SUR OURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN CHEURLIN domicilié(e) 100 GRANDE RUE - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

La marque JEAN ARNOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ARNOULT arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

CHEURLIN-ARNOULT a également déposé les autres marques suivantes : JA JEAN ARNOULT ROUGE DE BLANCS , VEUVE CHEURLIN , CHEURLIN ET FILS


CHEURLIN-ARNOULT - 7 RUE DE LA COMMOTTE - 10110 - CELES SUR OURCE - France


Monsieur ALAIN CHEURLIN - 100 GRANDE RUE - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Vins d'appellation d'origine protégée ; Champagne.