Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chênes MAISONS INDIVIDUELLES
CHENES CONSTRUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3712149
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
Chênes MAISONS INDIVIDUELLES de CHENES CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque Chênes MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENES CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chênes MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENES CONSTRUCTIONS domicilié(e) 65 Grande rue - 89000 - SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 782 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, M. LANGE Thomas domicilié(e) Allée Jean Marie Amelin, Parc d'Affaires Reims Champigny - Bât. B, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque Chênes MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chênes MAISONS INDIVIDUELLES arrivera à expiration en date du 10 février 2030.


CHENES CONSTRUCTIONS, Société par actions simplifiée - 65 Grande rue - 89000 - SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE - France - SIREN 326782505


FIDAL, SELAS, M. LANGE Thomas - Allée Jean Marie Amelin, Parc d'Affaires Reims Champigny - Bât. B, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738669 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Diffusion de petites annonces publicitaires dans le domaine de la construction, de l'architecture, de l'urbanisme, de l'aménagement intérieur et de la décoration ; présentation de produits et de services par tout moyen de communication, notamment par un site Web ou par catalogues, permettant aux clients de voir et ou d'acheter des produits qui sont dans le domaine de la construction d'habitation ;

Affaires immobilières ; courtage de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; investissements de capitaux dans le domaine de la location d'habitations ou de bureaux ;

Construction d'édifices permanents ; constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Conseils en construction ; arhitecture ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; décoration intérieure ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; levés de terrains ; planification en matière d'urbanisme ; services de conception d'espaces d'intérieurs de maisons individuelles ; consultations professionnelles et établissement de plans pour la construction.