Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 4 SAISONS DU CHENELET
Chênelet Insertion

Numéro de dépôt :
3301012
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/07/2014
LES 4 SAISONS DU CHENELET de Chênelet Insertion

Présentation de la marque LES 4 SAISONS DU CHENELET

Déposée le 2 juillet 2004 par la société Chênelet Insertion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES 4 SAISONS DU CHENELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société Chênelet Insertion domicilié(e) 28, rue de Moyecques,62250 LANDRETHUN LE NORD - 62250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENELET INSERTION domicilié(e) 28 Rue de Moyecques,62250 LANDRETHUN LE NORD - 62250 - France.

La marque LES 4 SAISONS DU CHENELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 4 SAISONS DU CHENELET est expirée depuis le 2 juillet 2014.


Chênelet Insertion - 28, rue de Moyecques,62250 LANDRETHUN LE NORD - 62250 - France - SIREN 411415029


CHENELET INSERTION - 28 Rue de Moyecques,62250 LANDRETHUN LE NORD - 62250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Produits de l'imprimerie, photographies articles de papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), boîtes en carton, ou en papier, affiches, albums-cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessin linge de table en papier, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Boîtes en bois. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confiture, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisse alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viandes ou de poisson fromage, boissons lactées où le lait prédomine. Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.