Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARTOL
CHEMISCHE WERKE KLUTHE GMBH société régie selon les lois allemandes

Numéro de dépôt :
95581777
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2015

Présentation de la marque DARTOL

Déposée le 24 juillet 1995 par la société CHEMISCHE WERKE KLUTHE GMBH société régie selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DARTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société CHEMISCHE WERKE KLUTHE GMBH société régie selon les lois allemandes domicilié(e) Gottlieb-Daimler-Str. 12 D 69115 HEIDELBERG,Allemagne (dossier no 2291398) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2291398) - 75116 - France.

La marque DARTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DARTOL est expirée depuis le 24 juillet 2015.


CHEMISCHE WERKE KLUTHE GMBH société régie selon les lois allemandes - Gottlieb-Daimler-Str. 12 D 69115 HEIDELBERG,Allemagne (dossier no 2291398) - Allemagne


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2291398) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 13 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197433 - Publication au BOPI 1996-02-13

Renouvellement avec limitation le 20 juin 2005 n°2291398 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Matières collantes pour l'industrie ; produits de phosphatation et de chromatation ; agents de coagulation ; produits chimiques pour le traitement des eaux ; produits chimiques de neutralisation ; agents antimoussants ; desséchants ; bains pour galvanisation à chaud ; agents porogènes ; additifs pour les ciments et les tuiles. Solvants et diluants pour couleurs, laques et peintures ; enduits (peintures) ; mordants ; apprêts pour peintures ; laques, peintures et vernis ; produits pour la conservation du bois ; produits contre la corrosion, pâtes pigmentaires ; produits pour stabiliser la rouille ; agents de préparation pour empêcher ou réduire l'adhésion ; charges et adjuvants pour peintures ; laques et vernis. Préparations pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever les laques ; peintures et vernis ; produits pour l'enlèvement de la rouille.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.